Tagtik

Les taxes automobiles vont-elles augmenter?

En Belgique, la fiscalité des véhicules automobiles est liée au niveau de CO2, indique le quotidien l'Echo. Or, depuis le 1er septembre 2017, la norme européenne NEDC (New European Driving Cycle) a disparu au profit de la norme internationale WLTP (Worldwide Harmonised Light Vehicle Test Procedure), plus sévère. Ce nouveau test, qui a pour but de rapprocher les émissions homologuées des émissions réelles, donne des résultats avec un CO2 en moyenne plus élevé de 5 g/km à 20 g/km par rapport à l'ancienne norme.

Avec ces nouveaux tests plus réalistes, il est probable que chez nous les taxes fédérales sur les véhicules augmentent puisqu'une bonne partie de la fiscalité est liée au niveau de CO2 de ces derniers. C'est notamment le cas en Flandre où la norme des taux de CO2 a une incidence sur le calcul fiscal des véhicules des particuliers. A l'échelle de la Belgique, le niveau d'émission de CO2 des véhicules influence l'avantage de toute nature (le fameux ATN), la cotisation de solidarité payée par l'employé pour les voitures de société mais détermine aussi la déductibilité des voitures en entreprises.

Le secteur automobile redoute déjà un impact négatif sur les ventes. Michel Martens, du département d'étude de la fédération automobile Febiac, explique: "Les Belges pourraient préférer acheter une voiture d'occasion plutôt qu'une voiture neuve avec des émissions de CO2 plus élevées. De plus, les voitures à essence, qui obtiennent de mauvais résultats en termes de CO2, sont menacées d'être plus affectées par les points de pourcentage, ce qui fait que le diesel tant critiqué pourrait à nouveau gagner en popularité".

Du côté des politiques, le discours semblerait à la réflexion et à la temporisation, explique de son côté Le Moniteur Automobile. Bart Tommelein (Open Vld), le Ministre flamand des Finances et Johan Van Overtveldt (N-VA), le ministre fédéral des Finances, se sont engagé à rester pour l'instant aux valeurs NEDC pour les voitures testées avant le 1er septembre 2017. Pour les autres, ils utiliseront un WLTP "converti" selon un tableau de calcul européen.

Quoiqu'il en soit, le citoyen belge peut s'attendre attendre tôt ou tard à des "adaptations" au niveau fiscal.

(FvE - Source: L'Echo/Le Moniteur Automobile - Illustration Picture: Pixabay)

Pour aller plus loin